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I. Commentaire de la Convention

Published online by Cambridge University Press:  27 November 2009

L. Renault
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Le seul commentaire autorisé est le magistral rapport présenté par M. le professeur L. Renault, délégué français, et qui résume admirablement tout le travail accompli. Nous le reproduisons in extenso.

Type
La Conférence de revision de la Convention de Genève
Information
Bulletin International des Societes de la Croix-Rouge , Volume 37 , Issue 148 , October 1906 , pp. 229 - 269
Copyright
Copyright © International Committee of the Red Cross 1906

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References

page 230 note (1) Ce Comité était ainsi composé: Président, M. Odier (Suisse). — Rapporteur, M L. Renault (France). — Membres, M. le comte de Baguer (Espagne). — M. den Beer Poortugael (Pays-Bas). — M. Holland (Grande-Bretagne). — M. Kebedgy (Grèce). — M. Lou Tseng Tsiang (Chine).— M. de Martens (Russie). — M. Masanosuke Akiyama (Japon). — M. Momtaz-oz-Salteneh (Perse). — M. Moreno (République Argentine). — M. de Oliveira (Portugal). — M. Olivier (France). — M. Pauzat (France) — M. Zorn (Allemagne).

page 230 note (2) On se souvient que la conférence réunie à Genève en 1863 et qui posa les bases de l'œuvre internationale de la Croix-Rouge, avait émis le double vœu, adressé aux gouvernements: que le personnel sanitaire, officiel et volontaire, soit considéré comme neutre, aussi bien que les ambulances et hòpitaux militaires, et qu'un signe distinctif soit admis pour les corps sanitaires de toutes les armées (Réd.)

page 230 note (3) On sait que deux membres du Comité international de la Croix-Rouge, le général Dufour et M. Gustave Moynier, furent appelés à sièger dans l'assemblée diplomatique réunie à Genève en août 1864, et que ce fut le texte préparé par ce comité qui servit de base aux délibérations de cette conférence (Réd.)

page 232 note (1) La plupart sont reproduits dans le très utile recueil qu'a bien voulu nous faire distribuer le Département politique de la Confédération suisse.

page 233 note (1) La Revision de la Convention de Genève, ouvrage publié en 1898.Google Scholar

page 237 note 1 Première Commission. Rapporteur, M. le colonel Olivier. — Deuxième Commission. Rapporteur, M. le docteur Pauzat — Troisième Commission. Rapporteur, M. le professeur Kebedgy. — Quatrième Commission. Rapporteur, M. le professeur Renault.

page 239 note (1) Fallait-il dire droit des gens ou droit international? La question n'a pas grande importance, puisqu'il n'y a pas de doute sur ce que l'on veut dire; on renvoie aux règles coutumières comme aux règles conventionnelles. La seconde expression a certainement une allure plus moderne, mais, outre que dans certains pays comme la France, on distingue le droit international publie et le droit international privé, les mots droit des gens sont communément employés dans les documents diplomatiques, par exemple, dans les actes de La Haye.

page 265 note (1) Voir la brochure: Lois et règlements concernant l'usage illicite des emblèmes de la Croix-Rouge.

Voy. aussi Bulletin, T XXXIV, p. 131 (Réd.).Google Scholar