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Published online by Cambridge University Press: 25 October 2017
Les capitalistes ayant obtenu un gage d'une ville ou d'un État avec lesquels ils avaient conclu quelque opération financière, ont été amenés, de bonne heure, à former des groupements en vue de percevoir certain impôt ou de recueillir par privilège certaines sommes, puis de faire la répartition de ces fonds. Le besoin d'argent liquide obligea un certain nombre d'entre eux à vendre leurs droits ; pour faciliter les cessions, ceux-ci furent déclarés transmissibles par l'inscription d'un nom à la place d'un autre sur les registres de la ville, de l'État ou du groupement en cause. Dès le XIIIe siècle, dans les cités assez riches pour que l'on y cherchât l'emploi des capitaux disponibles en dehors du commerce et des prêts courants, les parts d'emprunt ou des groupements de créanciers de villes ou d'États furent d'autant plus recherchées que non seulement elles donnaient un revenu notable, sinon important, mais que l'on pouvait se dégager assez aisément des positions prises ; nous y rencontrons même, à voir les choses en économiste plutôt, il est vrai, qu'en juriste, comme une première ébauche de ce que nous appelons des valeurs nominatives, et, quand les transactions étaient fréquentes, de nos Bourses en valeurs.
page 70 note 1. Les observations que Richard Ehrenberg, Zeitalter der Fugger (Iéna, 1896) a faites à ce propos, pour le XIIIe siècle surtout, mais même pour le XIVe, ne sont pas heureuses. Il faut, remarquer dès lors, sans ses réserves (voir p. 52), que les « parts » étaient « fongibles » (semblables les uns aux autres, tout au moins par série) et l'objet d'un trafic assez suivl dans de certaines villes. A propos de Gênes, il n'a pas dit un mot (voir p. 70) du trafic des « parts » qui y avait lieu au XIIIe siècle : pour lui, semble-t-il (voir p. 55), ce trafic ne daterait vraiment que du XIVe.
page 70 note 2. Les contrats d'achat et vente précisaient souvent de quelle série de parts (garantie différente) il s'agissait, comme c'est fréquemment le cas pour les obligations modernes. Nous n'insisterons pas sur ce rapprochement.
page 70 note 3. Goldschmidt, Levin, Universalgeschichle des Handelsrechls (3 e edition du t. I de Handbuch des Handelsrechls, Stuttgart, 1891), p. 293.Google Scholar
page 71 note 1. Voir notamment Marengo, E., Manfroni, C. et Pessagno, G., Il Banco di San Giorgio, Gênes, 1911, p. 24.Google Scholar
page 71 note 2. Sieveking, H., Genueser Finanzw sen, Fribourg, 1898, t. I Google Scholar, paru d'abord dans les Volkswirtschaftliche Abhandlungen der Badischen Hochschulen, t.1, fasc. 2 ; cité ici d'après la traduction italienne des Atti della Societa ligure di Sloria pairia, t. 351 , Gênes, 1906. Voir p. 68 et 69.
page 71 note 3. Ouv. cité, p. 64.
page 71 note 4. Ouv. cité, p. 69.