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Les Plans Parcellaires

Published online by Cambridge University Press:  25 October 2017

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Abstract

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Type
Enquêtes
Copyright
Copyright © Les Éditions de l'EHESS 1933

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References

page 374 note 1. Cf. Annales, t. IV, 1932, p. 370. Nous devons à la Direction des Archives — disons mieux, à Mr Henri Courteault — un autre service encore. Grâce à son obligeante intervention, il est désormais établi que la consultation des documents cadastraux, dans les bureaux des directions départementales des Contributions, sera gratuite pour les érudits qu'aura accrédités l'Archiviste départemental. Voici, pour le cas où elles auraient besoin d'être invoquées, la référence de ces précieuses circulaires : note 1244 de la Direction Générale des Contributions ; circulaire du 29 février 1932 de la Direction des Archives.

page 374 note 2. Répertoire des pians cadastraux parcellaires de l'Ardèche. Annonay, Décombe frères. 1933 ; in-8°, 70 p.

page 374 note 3. Les origines du cadastre ornais : étude suivie du répertoire critique des plans des Archives Départementales depuis l'an XI. Alençon, Imprimerie Alençonnaise, 1933 ; in-8°, 258 pl.. 2 pl. Mr Jouanne nous laisse espérer, pour une prochaine publication, un répertoire critique des plans et terriers d'ancien régime. Conduit avec la même méthode, ce sera un Instrument de travail inestimable.

page 375 note 1. Il convient de signaler aussi l'ouvrage de Mr TH. Dreux, Le cadastre et l'impôt foncier. Paris, Librairie de l'Enseignement Technique, 1933 ; in-8°, 315 p. (Encyclopédie industrielle et commerciale). L'auteur, qui est chef du service technique du cadastre, y a réuni un grand nombre de renseignements utiles qu'on trouverait difficilement ailleurs : notamment — mais non uniquement — sur la législation la plus récente.

page 375 note 2. Skånes geometriska Kartldggning före Storskiftena. Lund ; in-8°, 26 p., 1 fig., 3 pl. (Meddelanden fr ån Lunds Universitets Geografiska Institution, Série C, n° 40 et Svendsk Geografisk Arsbok, 1929).

page 375 note 3. Cf. Annales, t. I, 1929, p. 562.