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Les ressources des archives du cadastre : Un exemple

Published online by Cambridge University Press:  11 October 2017

René Gandilhon
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C'est assurément Marc Bloch qui par son article sur Les Plans parcellaires, paru en 1929, attira le premier l'attention des historiens sur la valeur et l'importance des documents cadastraux : plans parcellaires, états de sections et matrices. Cependant les circulaires de la Direction des Archives de France, à la suite d'accord avec la Direction des Contributions directes, ne purent prévoir le versement dans les dépôts d'archives départementaux que des seuls plans, soit par masses, ou nature de culture (relevant du cadastre du 12 brumaire an XI), soit des parcellaires levés après 1808, ainsi que des calques et atlas portatifs.

Type
Recherche et Documentation
Information
Annales. Histoire, Sciences Sociales , Volume 11 , Issue 2 , June 1956 , pp. 213 - 215
Copyright
Copyright © Les Éditions de l’EHESS 1956

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References

page 213 note 1. Annales d'Hist. Êcon. et Soc, t. I, 1929, p. 60-70.

page 213 note 2. Les états de sections existent bien en deux exemplaires : l'un dans la commune à la mairie, l'autre à la direction départementale du Cadastre.

page 213 note 3. Circulaire des 30 octobre 1931 et 20 février 1932. Les circulaires du 28 juin 1950 et 28 février 1955, en reprenant les précédentes, ont étendu le principe du versement aux calques et atlas portatifs et aux reproductions des anciens plans cadastraux.

page 213 note 4. Nous avons constaté que, même dans les périodes de pénurie de papier (1916 et 1945), le service du Cadastre n'a procédé à aucune destruction de documents essentiels.

page 213 note 5. Dans la Marne, 13 registres de circulaires (an VIII-1842) et 12 registres de correpondance ministérielle et autre (1807-1879).

page 213 note 6. Paris, Imprimerie Impériale, 1811 ; in-4°, 400 p.

page 213 note 7. Paris, Imprimerie Impériale, 1811; in-f°, 183 p. (non cité par Marc Bloch).

page 214 note 1. Signalons une fois pour toutes que nous avons eu sous les yeux le fonds de la'direction départementale du Cadastre de la Marne, conservé aux Archives de la Marne, sous les cotes P 1923-2959.