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Vices tyranniques

Résistance au monopole, idéologie et marché à l’aube de la modernité

Published online by Cambridge University Press:  20 January 2017

Riccardo Rosolino
Riccardo Rosolino*
Affiliation:
Università di Napoli, l’Orientale
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Résumé

Dans l’Europe catholique du début de l’époque moderne, certains théologiens ont imaginé et légitimé la possibilité qu’un monopole puisse être combattu par un monopole de même force, mais de sens contraire. Les dynamiques de marché furent ainsi décrites en empruntant à la pensée politique le principe du droit de résistance. Dans les sociétés d’Ancien Régime, le monopole, habituellement associé aux formes d’accaparement dont le but était de créer la pénurie et de provoquer la cherté, était précisément l’un des crimes dont il fallait défendre le marché et ceux qui y opéraient. Les monopoleurs pouvaient être un ou plusieurs marchands et il était indifférent que ces comportements relèvent des acheteurs ou des vendeurs. On s’y référait normalement avec le terme de « conspiration », chargé d’une évidente connotation politique. Il s’agissait d’un crime mais aussi d’un péché, d’un acte de violence et de l’une des principales formes de violation du principe de justice commutative. On pensa cependant qu’il était moralement acceptable de neutraliser le monopole par une action de même nature. L’idée ne demeura pas dans le domaine étroit de la théologie mais elle fut reprise par les juristes. Ainsi, le marché, lieu de règles et de justice et forum où les biens recevaient un prix, commença à être aussi conçu comme un espace où il était possible de se défendre de ceux qui en manipulaient le fonctionnement, en employant les mêmes armes criminelles.

Abstract

Abstract

In early modern Catholic Europe, certain theologians imagined and legitimized the possibility that one monopoly could be fought by an equal and opposite monopoly. Market dynamics were thus described in terms of the theory of resistance derived from political thought. During the Old Regime, it was necessary to defend the market and its actors from monopoly, which was associated with hoarding and meant to create scarcity and higher prices. A monopolist could be either a single merchant or a group of them, and there was no distinction between buyers and sellers who behaved in such a way. Monopolistic behavior was usually referred to as a “conspiracy,” which carried obvious political connotations. It was both a crime and a sin in addition to being considered an act of violence and one of the primary means of violating the principle of commutative justice. Neverthless, many thought that it was morally acceptable to neutralize a monopolistic action with a similar one. This idea was not restricted to the field of theology and was also taken up by jurists. Thus, the market was no longer simply a place of rules and a forum where goods were valued, but also a space where it was possible to defend oneself against those who manipulated it by applying the very same criminal tactics.

Type
Théories économiques et sciences sociales
Information
Annales. Histoire, Sciences Sociales , Volume 68 , Issue 3 , September 2013 , pp. 793 - 819
Copyright
Copyright © Les Éditions de l’EHESS 2013

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Footnotes

*

Tous mes remerciements à Rodolfo Savelli pour ses critiques et ses suggestions documentaires.

References

1 - Selon les déclarations du ministre de la Justice, les coûts de l’accord auraient déjà dépassé les cent millions de dollars, Alessandra Farkas, « Antitrust americana contro Apple ‘Ha creato un cartello di ebook’ », 12 avril 2012, Corriere della Sera, http://archiviostorico.corriere.it/2012/aprile/12/Antitrust_americana_contro_Apple_creato_co_9_120412038.shtml. Selon les estimations de la Consumer Federation of America, ils seraient de l’ordre de 200 millions de dollars: Eduardo Porter, « Competition Needs Protection », The New York Times, 17 avril 2012, http://www.nytimes.com/2012/04/18/business/economy/competition-needs-protection.html?pagewanted=all.

2 - Hachette, Harper Collins et Simon & Schuster.

3 - Bobelian, Michael, « The Irony Of The Government's Antitrust Case Against Apple And Five Publishers », Forbes, 4 déc. 2012, http://www.forbes.com/sites/michaelbobelian/2012/04/12/the-irony-of-the-governments-antitrust-case-against-apple-and-five-publishers/Google Scholar.

4 - « E-book, Il governo Americano porta in tribunale Apple », La Repubblica, 11 avril 2012, http://www.repubblica.it/economia/finanza/2012/04/11/news/il_governo_americano_porta_in_tribunale_apple-33124263/.

5 - M. Bobelian, «The Irony Of The Government's Antitrust Case… », art. cit.

6 - Une leçon d’histoire de Fernand Braudel, Paris, Arthaud-Flammarion, 1986, p. 135.

7 - M. Bobelian, « The Irony Of The Government's Antitrust Case… », art. cit.

8 - E. Porter, « Competition Needs Protection », art. cit.

9 - A. Farkas, « Antitrust americana contro Apple… », art. cit.

10 - Farkas, Alessandra, « Caso Apple, Scott Turow si schiera contro Amazon », Corriere della Sera, 13 avril 2012, http://www.corriere.it/cultura/12_aprile_13/caso-apple-turowamazon_2d00a290-8569-11e1-8bd9-25a08dbe0046.shtmlGoogle Scholar.

11 - A. Farkas, « Antitrust americana contro Apple… », art. cit.

12 - Piotrowski, Roman, Cartels and Trusts: Their Origin and Historical Development from the Economic and Legal Aspects, Londres, G. Allen & Unwin, 1933, p. 187–189 Google Scholar. Les banquiers aussi étaient suspectés de conspirer pour altérer le cours des changes et donc le prix de l’argent et les taux d’intérêt. Sur la peur des conspirations organisées au détriment du peuple avec des intentions spéculatives, voir Kaplan, Steven Laurence, Le pain, le peuple et le roi. La bataille du libéralisme sous Louis XV, trad. par Revellat, M.-A., Paris, Perrin, [1976] 1986, vol. I, chap. IIGoogle Scholar; Id., Le complot de famine. Histoire d’une rumeur au XVIIIe siècle, trad. par M. et J. Revel, Paris, Armand Colin, [1982] 1982. Quelques allusions sur ce sujet également dans Cormac Ó Gráda, Famine: A Short History, Princeton, Princeton University Press, 2009, chap. V.

13 - Dans des sources du bas Moyen Âge et de la première époque moderne apparaît clairement l’association entre le monopole et le bouleversement de l’ordre, voir Epstein, Stephan R., An Island for Itself: Economic Development and Social Change in Late Medieval Sicily, Cambridge, Cambridge University Press, 1992, p. 359–360 CrossRefGoogle Scholar, et Bianco, Furio, « Mihi vindictam: clan aristocratici e comunità rurali in una faida nel Friuli fra ‘400 e ‘500 », in Dean, T. et Lowe, K. J. P. (éd.), Crime, Society and the Law in Renaissance Italy, Cambridge, Cambridge University Press, 1994, p. 249–274 CrossRefGoogle Scholar.

14 - Comme l’a montré Todeschini, Giacomo, Richesse franciscaine. De la pauvreté volontaire à la société de marché, Lagrasse, Verdier, [2004] 2008, p. 161–166 Google Scholar. La composante éthique et le fonctionnement du jeu économique supposaient une vérification constante des intentions et des comportements des sujets, vérification « effectuée non pas (et non seulement) par des confesseurs et des gouvernants mais en premier lieu par les hommes d’affaires eux-mêmes » (p. 169). Cela signifiait l’autosuffisance qui se traduisit dans une autonomie par rapport au pouvoir religieux, mais aussi politique, quand bien même des conditionnements de cette nature furent inévitables. Mais si le marché, comme l’a montré Paolo Prodi, Settimo non rubare. Furto e mercato nella storia dell’Occidente, Bologne, Il Mulino, 2009, est parvenu à s’imposer comme forum commun pour la détermination du prix des marchandises, acquérant le statut d’une personne collective, cela fut en premier lieu grâce à son autonomie. En ce sens, la coexistence d’un double ordre de normes et le passage, dans la civilisation occidentale, d’un pluralisme des systèmes réglementaires au dualisme de la conscience et de la loi positive ont été fondamentaux.

15 - Sur la pensée économique et juridique de l’École de Salamanque, voir De Roover, Raymond, La pensée économique des scolastiques. Doctrines et méthodes, Montréal, Institut d’études médiévales, 1971 Google Scholar; Grice-Hutchinson, Marjorie, Early Economic Thought in Spain, 1177-1740, Londres, G. Allen & Unwin, 1978, chap. IIIGoogle Scholar; Id., Economic Thought in Spain, Aldershot, E. Elgar, 1993, chap. I, II et VI; Barrientos García, José, Un siglo de moral económica en Salamanca, 1526-1629, Salamanque, Ediciones Universidad de Salamanca, 1985 Google Scholar; Baeck, Louis, The Mediterranean Tradition in Economic Thought, Londres/ New York, Routledge, 1994, p. 182–208 Google Scholar; Gómez Camacho, Francisco, Economía y filosofía moral. La formacíon del pensamiento económico europeo en la escolástica española, Madrid, Ed. Síntesis, 1998 Google Scholar; Id., « Later Scholastics: Spanish Economic Thought in the XVIth and XVIIth Centuries », in Lowry, S. T. et Gordon, B. (éd.), Ancient and Medieval Economic Ideas and Concepts of Social Justice, Leyde, Brill, 1998, p. 503–561 Google Scholar; Gómez Camacho, Francisco et Robledo, Ricardo (éd.), El pensamiento económico en la escuela de Salamanca. Una visión multidisciplinar, Salamanque, Ed. Universidades de Salamanca/Fundación Duques de Soria, 1998 Google Scholar, en particulier Antonio García Y García et Bernardo Alonso RodríGuez, « El pensamiento económico y el mundo del derecho hasta el siglo XVI », p. 65-90, et José Barrientos García, « El pensamiento económico en la perspectiva filosófico-teológica », p. 93-121.

16 - Höffner, Joseph, Wirtschaftsethik und Monopole in fünfzehnten und sechzehnten Jahrhundert, Iéna, Verlag Gustav Fischer, 1941 Google Scholar; De Roover, Raymond, « Monopoly Theory Prior to Adam Smith: A Revision », Quarterly Journal of Economics, 65-4, 1951, p. 492–524 CrossRefGoogle Scholar, repris dans Kirshner, Julius (éd.), Business, Banking, and Economic Thought in Late Medieval and Early Modern Europe: Selected Studies of Raymond de Roover, Chicago/Londres, University of Chicago Press, 1974, p. 273–305 Google Scholar; Langholm, Odd, The Legacy of Scholasticism in Economic Thought: Antecedents of Choice and Power, Cambridge, Cambridge University Press, 1998, p. 94–99 CrossRefGoogle Scholar; Id., « Monopoly and Market Irregularities in Medieval EconomicThought: Traditions and Texts to A. D. 1500 », Journal of theHistory of Economic Thought, 28-4, 2006, p. 395-411. Voir aussi les études novatrices de Giacomo Todeschini, I mercanti e il tempio. La società cristiana e il circolo virtuoso della ricchezza fra Medioevo ed età moderna, Bologne, Il Mulino, 2002, en particulier p. 236 et 311-312, ainsi que P. Prodi, Settimo non rubare…, op. cit., p. 86-87 et 248-259.

17 - Sur l’affirmation du marché comme forum dans l’histoire de l’Occident, voir P. Prodi, Settimo non rubare…, op. cit.

18 - Monica Martinat insiste particulièrement sur le rôle des boni homines ou prudentes dans le cadre de la communis aestimatio, non assimilable à la logique moderne du marché: Martinat, Monica, « Chi sa quale prezzo è giusto? Moralisti a confronto sulla stima dei beni in età moderna », Quaderni storici, 135-3, 2010, p. 825–856 Google Scholar.

19 - Rosolino, Riccardo, Il giusto prezzo. Mercati e giustizia in una città d’ancien régime (Corleone, secc. XVI-XVII), Bologne, Il Mulino, 2011 Google Scholar.

20 - La tripartition avait été introduite par Tommaso De Vio (mieux connu comme le Cajetano ou le Gaetano).

21 - Azpilcueta, Martín de, Manuale de’ confessori nel quale si contiene la universale, e particolare decisione di tutti i dubbij che nelle confessioni de’ peccati sogliono occorrere, Vinegia, G. Angelieri, 1584, f. 612Google Scholar.

22 - de Mercado, Tomás, De’ negotii et contratti de mercanti et de negotianti, Brescia, Pietro Maria Marchetti, 1591Google Scholar.

23 - Ibid., p. 105.

24 - « L’un appartient aux marchands pour telle espèce de marchandises; l’autre aux artisans comme les maçons et les tailleurs de pierre quand, lorsqu’ils doivent entamer une construction ou bien d’autres ouvrages importants, ils s’accordaient entre eux pour ne pas la faire sauf à tel prix, ou lorsque la construction étant déjà commencée, l’artisan vient à laisser le patron qui la dirige, et le patron voulant en trouver un autre ensuite, tous sont persuadés par le premier de ne pas accepter l’ouvrage », ibid., p. 106.

25 - Ibid.

26 - « Également – prévenait Mercado – les artisans s’accordent entre eux sur le montant du prix que chacun doit donner pour les biens qui appartiennent à leur art, ils établissent encore ensemble que personne d’autre ne travaille sur les biens qui appartiennent à l’activité qui est la leur mais que le travail soit uniquement pour ceux qui sont de la compagnie, de façon que personne n’enseigne l’art qu’ils exercent, sauf aux descendants de la première descendance et aux lignages », ibid., p. 106-107.

27 - Ibid., p. 107.

28 - Ibid., p. 107-108.

29 - Ibid., p. 108, «On a la même chose dans les ventes aux enchères […] si ont conspiré ensemble ceux qui ne peuvent enchérir sinon jusqu’à un certain prix et pas plus, ou si ils se sont accordés à deux ou trois ou plus, en priant et subornant les autres, afin qu’ils se retirent d’une telle entreprise, même ceci est un monopole. Et la même chose se produit même quand des choses plus petites sont mises aux enchères. »

30 - De façon étonnante, Mercado incluait aussi les confréries parmi les formes de solidarité étiquetées comme monopolistes (confradias), un terme que le théologien semble utiliser tant pour le monde des corporations que pour celui des associations dévotionnelles, ibid., p. 106-107. Trois ans auparavant, Jean Bodin avait énoncé les mêmes conclusions dans son pamphlet écrit en réponse à Jean de Malestroit et publié à Paris en 1568. Il soutenait que la cause principale de la hausse des prix était à chercher dans les « monopoles des marchans, artisans, & gaigne-deniers: lors qu’ils s’assemblent pour asseoir le pris des marchandises ou pour encherir leur journees & ouvrages, & par ce que telles assemblees se couvrét ordinairement du voile de religion, le chancelier Poyet avoit sagement advise qu’on devoit oster & retrencher les confraires », Bodin, Jean, Les paradoxes du seigneur de Malestroit, … sur le faict des monnoyes présentez à Sa Majesté, au mois de mars 1566, avec la response de Iean Bodin audicts paradoxes, Paris, Martin Le Ieune, 1578, p. 42–43 Google Scholar.

31 - Mercado, T. de, De’ negotii…, op. cit., p. 108 Google Scholar. NDT: À’ misura di carbone est une expression populaire ancienne qui signifie infliger une punition d’un poids supérieur à l’offense reçue.

32 - Q. n. verò venditores monopolium fecerent, tunc iustè emptores, quasi vim vi repellentes contraria pariter possent prudentia uti: puta convenire inter se, ut nullus nisi certo pretio emeret, Domingo de Soto, De iustitia et iure libri decem, Venetiis, Florauantem à Prato, [1553] 1589, libri VI, quaestio II, articulus III, p. 569. Commentant le passage de Soto, J. Barrientos García, «El pensamiento económica en la perspectiva filosóficoteológica », op. cit., p. 106, écrit: « même si la conspiration des acheteurs, au cas où son objet était de se défendre du monopole des vendeurs, pouvait être juste, il estimait cependant qu’un accord entre les acheteurs était presque impossible en pratique ».

33 - Molina, Ludovico, Disputationes de contractibus, in quibus quaestiones omnes atque difficultates ad hanc materiam pertinentes, resolutae ac… decisae adeo videntur, Venetiis, M. Collosinum et B. Baretium, 1601, disputatio 345 Google Scholar.

34 - Comme celle de Juan De La Calle, Saravia, Institutione de’ mercanti: che tratta del comprare et vendere et della usura che puo occorrere nella mercantia…, Venetia, Bolognino Zaltieri, [1544] 1561, f. 34vGoogle Scholar.

35 - Précisément sur la base de la typologie des biens, Malynes, Gerard, Consuetudo, vel Lex Mercatoria, or The Ancient Law-Merchant, Londres, Adam Islip, 1622, chap. XLIIGoogle Scholar, estimait qu’il y avait des monopoles reasonable – relatifs au commerce des biens somptuaires –, unreasonable – relatifs au commerce des biens de première nécessité, sans lesquels il était impossible de vivre civilement –, et indifferent – relatifs au commerce des biens dont l’usage n’était pas strictement nécessaire (comme les épices, le sucre, les soies).

36 - de Lugo, Ioannis, Disputationum de iustitia et iure, Lugduni, Borde, Arnaud&Rigaud, [1642] 1652, tomus II, disputatio XXVI, sectio XII, p. 308Google Scholar.

37 - Lessio, Leonardo, De iustitia et iure, Parisiis, Rolini Thierry, 1606, liber II, cap. XXI, dubitatio XX, p. 271Google Scholar.

38 - Salon, Michaele Bartholomeo, Controversiae de iustitia et iure, atque de contractibus & commercijs humanis, licitis ac illicitis, Venetiis, Baretium Baretium, 1608, tomus II, p. 700, col. 2Google Scholar.

39 - Rebello, Fernando, Opus de obligationibus iustitiae, religionis et caritatis, Lugduni, Horatii Cardon, 1608, liber IX, quaestio VII, p. 638-639Google Scholar: au cas où le monopole établi politiquement devenait un motif de notabile préjudice pour la Respublica, le prince ou celui qui le représentait encourait un péché mortel s’il ne prenait pas soin de rendre ce qui était dû aux parties lésées.

40 - Stone, Lawrence, The Crisis of the Aristocracy, 1558-1641, Oxford, Clarendon Press, 1965, p. 432–438 Google Scholar; Braudel, Fernand, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, XVe- XVIIIe siècle, t. 2, Les jeux de l’échange, Paris, Armand Colin, 1979, chap. IV, p. 363-371Google Scholar.

41 - Strieder, Jacob, Jacob Fugger the Rich: Merchant and Banker of Augsburg, 1459-1525, trad. par Hartsough, M. L., Washington, The Adelphi Company, [1926] 1931 Google Scholar.

42 - Mund, Vernon A., Monopoly: A History and Theory, Princeton, Princeton University Press, 1933, p. 20–27 Google Scholar; Heckscher, Eli F., Mercantilism, trad. par Shapiro, M., Londres/ New York, G. Allen & Unwin/Macmillan, [1935] 1955, vol. 1, p. 269–290 Google Scholar; Malament, Barbara, « The ‘Economic Liberalism’ of Sir Edward Coke », The Yale Law Journal, 76-7, 1967, p. 1321–1358 CrossRefGoogle Scholar; Appleby, Joyce Oldham, Economic Thought and Ideology in Seventeenth-Century England, Princeton, Princeton University Press, 1978 Google Scholar; Nachbar, Thomas B., « Monopoly, Mercantilism, and the Politics of Regulation », Virginia Law Review, 91-6, 2005, p. 1313–1379 Google Scholar.

43 - L’idée avait pour origine la conception de l’avarice par Aristote. En reprenant la leçon exposée dans le cinquième livre de l’Éthique à Nicomaque, Thomas d’Aquin, écrit dans les Quaestiones disputatae De Malo, De Vitiis capitalibus: Quidam igitur loquntur de avaritia sicut de opposito liberalitatis, et secundum hoc avaritia importat quendam defectum circa emissiones pecuniarum et quandam superfluitatem circa acquisitionem et retentionem earum in superfluo amore pecunie. Philosophus vero in V Ethicorum loquitur de avaritia sicut de opposito iustitie, et secundum hoc avarus dicitur qui recipit vel retinet aliena contra debitum iustitie: liberalitati enim opponit non avaritiam set illiberalitatem, quaestio XIII, De avaritia, articulus I, responsio.

44 - L. de Molina, Disputationes de contractibus…, op. cit.; L. Lessio, De iustitia et iure, op. cit.; de Salas, Ioannis, Commentarii in secundam secundae D. Thomae de Contractibus, Lyon, Cardon, 1617, tractatus I, dubium XXXVIII, p. 70-74Google Scholar; de Villalobos, Henrique, Summa de la theologia moral, y canonica, Barcelone, Sebastian de Cormellas, 1636, parte II, t. 2, tratado XXI, dificultad XVII, p. 362-363Google Scholar; Di Vega, Alfonso, Somma overo pratica del foro interiore, e penitentiale, Venetia, Giunti, 1621, p. 368 Google Scholar; Banes, Domingo, Decisiones de iure & iustitia, Venetiis, Minimam Societatem, 1595, quaest. LXXVII, p. 346-373Google Scholar; Bonacinae, Martini, Operum de morali theologia, Lugduni, Claudii Landry, 1629, tomus II, punctum V, p. 732–735 Google Scholar.

45 - I. de Lugo, Disputationum de iustitia et iure, op. cit., p. 308, Durante eo monopolio ex parte venditorum, posse emptores è contra conspirare, ne ullus emat nisi pretio medio, vel infimo. Ratio autem est quia persuadere absque vi, & fraude volenti tibi donare, ne tibi donet, non est contra iustitiam nec obligat ad restitutionem; ergo a fortiori persuadere volenti vendere ne tibi vendat, nisi pretio iusto summo non erit contra iustitiam: quod enim iusté potest facere cur non possum ego iuste ei persuadere, dum minae, vel fraudes non interveniant.

46 - Un autre texte où ce mécanisme est exprimé clairement est celui de D. Banes, Decisiones de iure & iustitia, op. cit., p. 350, col. 2, Isti tamen poterunt aliquando excusari: si hoc faciant contra monopolium quod fecerunt venditores: tunc enim redimunt sua vexationes, dummodo conveniant emptores in quodam iusto pretio et aequabili, quale potest estimari à viris probis, si nullum esset monopolium.

47 - I. de Lugo, Disputationum de iustitia et iure, op. cit., p. 308, Circa hoc tamen videtur esse difficultas, quomodo debeat intellegi illud pretium summum iustum, in quo mercatores conspirant absque iustitia: an scilicet sit pretium summum iustum idem, quod esset, si monopolium non fieret, an veto illud, quod supposita illa difficultate,& conspiratione venditorum (ac stimaretur) aestimaretur iustum. […] Respondetur tamen, procul dubio intellegi in primo sensu de pretio iusto summo, quo, secluso eo monopolio, merces illae venderentur, & ita supponunt praedicti Doctores: pretio enim iustum non debet desumi ex statu ab ipso monopolio introducto, sed ex statu, quem, eo secluso (merces haberent, cuius rationem statim reddemus). 48-M. Bonacinae, Operum de morali theologia, op. cit., p. 733, Quaeres utrum mercatoribus convenientibus non vendere merces, nisi pretio rigoroso, emptores possint conspirationem inire, ut non emant merces nisi pretio viliori, quod tamen sit iustum. Respondeo, emptores posse conspirare ad depellendum monopolium venditorum, utuntur enim iure suo, ut se ipsos servent indemnes, & sicut clavus clavo truditur, ita monopolium monopolio depellitur, ut ad aequalitatem veniatur.

49 - Ibid., Verum tamen est, emptoribus desistendum esse ab huiusmodi monopolio, statim ac venditores cessarunt à suo, in tantum enim licitum est emptoribus conspirare, in quantum monopolium venditorum perseverat, ut unusquisque se ipsum servet indemnem, quantum fieri potest.

50 - Pour une réflexion sur la contribution du dominicain Soto dans le cadre de l’élaboration catholique du droit de résistance, voir Mario Turchetti, « Il faut obéir à Dieu plutôt qu’aux hommes. Aux sources théologiques du droit de résistance au siècle de la Réforme », in Zancarini, J.-C. (dir.), Le droit de résistance, XIIe-XXe siècle, Lyon, École normale supérieure, 1999, p. 71–103, en particulier p. 76-77CrossRefGoogle Scholar.

51 - Sur le droit de résistance, voir J.-C. Zancarini (dir.), Le droit de résistance…, op. cit., et Angela De Benedictis, « Sapere, coscienza e scienza nel diritto di resistenza », in De Benedictis, A. et Ligens, K.-H. (éd.), Wissen, Gewissen und Wissenschaft im Wider- standsrecht (16.-18. jh.), Francfort-sur-le-Main, V. Klostermann, 2003, p. 1–47 Google Scholar.

52 - Rebello, F., Opus de obligationibus iustitiae, religionis et caritatis, op. cit., p. 639 Google Scholar, Verisimilius tamen videntur in proposito peccare contra iustitiam, quia forum rerum venalium iure gentium, tum etiam per leges prohibentes eiusmodi monopolia, videtur esse liberum ad contrahendum intra latitudinem iusti pretij; non potest ergo non esse iniuriosum praedictum mercatorum pactum, quo istud emptorum ius violatur restringendo pretium ad supremum, atque adeo ad interesse damni dati iuxta arbitrium prudentis obligandi videntur damni passis.

53 - Ibid., Ludovicus Lopez, ubi suprà, post Sotum, & Garciam, quos citat, asserit contra praedictos mercatores in eo eventu fas esse emptoribus similiter conspirare, de non emendo, nisi tanto pretio viliori iusto tamen, ut sicut clavus clavo truditur, sic monopolium monopolio depellatur, ut ad aequalitatem veniatur, quod non displicet, si eo sine fiat, & ubi primum mercatores cessaverint à monopolio, ipsi quoque emptores à suo desistant; alioqui à peccato simili non excusabuntur.

54 - Ludovico Lopez, Tractatus de contractibus et negotiationis duobus contenti libri, Lugduni, 1593, cap. XLII, De monopolijs, p. 252-260, en particulier p. 255-256; de Soto, D., De iustitia et iure libri decem, op. cit., libri VI, quaestio II, articulus III, p. 569 Google Scholar; Garzia, Francesco, Trattato di tutti i contratti che nei negotii, et commertii humani sogliono occorrere, Brescia, Pietro Maria Marchetti, [1582-1583] 1596, cap. XIII, en particulier p. 212-213Google Scholar.

55 - Ioanne Dicastillo, De iustitia et iure, Antverpiae, Caesarem Joach. Trognaesium, 1641, libri II, tractatus IX, disp. III, dubitatio X, p. 849, Primum propter periculum augmenti pretij ultra supremum commune iustum, quod esset, nisi praecessisset talis conventio. Quod periculum semper oritur moraliter loquendo ex ea conventione, cum saepe augmentum pretij in rebus ex ipsa conventione oriatur. […] Secundo, quia licet tali conventio fiat de pretio supremo in latitudine iusti; excluditur tamen aliud pretium iustum minus, sub quo fieret frequenter venditio. Experientia enim docet, quod, quoties pretium non est legem taxatum; sed habet latitudinem, plures sunt qui, ut plures merces vendant, vendunt medio, aut infimo pretio, idque; sibi utilius reputant. Cum ergo, si non fieret conventio, quam plures emerent medio, & infimo: planè per illam conventionem si contra jus, quod habent homines liberè agendi cum venditoribus de assi- gnando pretio in latitudine iusti. Infertur ergo per eam damnum Reipublicae & emptoribus.

56 - Ibid., p. 849-850, Quaerunt tamen aliquis, an mercatoribus convenientibus in non vendendis mercibus nisi pretio supremo, emptores possint conspirare ut non ement nisi viliori, quod sit intra latitudinem iusti ? Respondet posse; utuntur enim jure suo, ut ea ratione depellant. Monopolium venditorum, ut tamquam clavus clavo, monopolium trudatur, ut utriumq; ad aequalitatem veniatur. […] Ea tamen lege hac licet ut eo ipso quod venditores cessent a suo monopoliom, teneantur emptores cessare à suo, quo tantum utebantur ad depellendam iniuriam illatam ab alijs, qua non perseverante, neque perseverare debet remedium, eo tantum titulo iustum.

57 - Sur le mercantilisme de certains jésuites réputés, voir Robert Birely, « Les jésuites et la conduite de l’État baroque », in L. Giard et L. de Vaucelles (dir.), Les jésuites à l’âge baroque, 1540-1640, Grenoble, Jérôme Millon, 1996, p. 229-242, en particulier p. 237. Les jésuites étudiés sont Juan de Mariana, Pedro de Ribadeneira, Adam Contzen et Charles Scribani.

58 - L’oeuvre, dont le titre original est De indis, avait été commencée en 1604. Voir Tuck, Richard, Philosophy and Government, 1572-1651, Cambridge, Cambridge University Press, 1993, chap. VCrossRefGoogle Scholar, et Van Ittersum, Martine Julia, Profit and Principle: Hugo Grotius, Natural Rights Theories and the Rise of Dutch Power in the East Indies, 1595-1615, Leyde/ Boston, Brill, 2006 CrossRefGoogle Scholar.

59 - Pour cet aspect de la doctrine scolastique, je renvoie au travail très utile et important (quoique daté) Catry, de Joseph, « La liberté du commerce international d’après Vitoria, Suárez e les scolastiques », Revue générale de droit international public, 3e série, t. VI-XXXIX, 1932, p. 193–218 Google Scholar.

60 - Grotius, Hugo, La liberté des mers, Paris, Imprimerie royale, 1845, p. 77 Google Scholar.

61 - Le théologien auquel se référait Grotius était sans doute Vitoria. Dans sa Relectio de Indis, Vitoria avait en effet soutenu que, parmi les titres légitimes pour déclarer la guerre, il y avait aussi la négation du droit naturel à la libre circulation et au libre commerce (jus peregrinandi et negotiandi).

62 - Grotius, H., La liberté des mers, op. cit., p. 77–78 Google Scholar.

63 - Un grand nombre de ses convictions provenaient de l’analogie entre les États souverains et les individus. Cette analogie est à l’origine d’une nouvelle conception de la dimension naturelle de l’homme qui était moralement assimilable à la situation de respect réciproque entre les États: Haakonssen, Knud, Natural Law and Moral Philosophy: From Grotius to the Scottish Enlightenment, Cambridge, Cambridge University Press, 1996, p. 30 CrossRefGoogle Scholar. La question de l’écart (important ou non) entre Grotius et la position des moralistes de la seconde scolastique au sein d’un cadre commun de pensée a été longtemps débattue par les historiens de la pensée philosophique et politique. Je renvoie à ce propos aux travaux de Tuck, Richard, Natural Rights Theory, Cambridge, Cambridge University Press, 1979 CrossRefGoogle Scholar; Tierney, Brian, The Idea of Natural Rights: Studies on Natural Rights, Natural Law, and Church Law, 1150-1625, Atlanta, Scholars Press, 1997, p. 316–342 Google Scholar; Johann P. Sommerville, « Selden, Grotius and the Seventeenth-Century Intellectual Revolution in Moral and Political Theory », in Kahn, V. et Hutson, L. (éd.), Rhetoric and Law in Early Modern Europe, New Haven/Londres, Yale University Press, 2001, p. 318–344 Google Scholar; Oakley, Francis, Natural Law, Laws of Nature, Natural Rights: Continuity and Discontinuity in the History of Ideas, New York/Londres, Continuum, 2005, p. 63–67 Google Scholar.

64 - Le droit de résistance était soumis à une évidente reformulation dans la pensée de Grotius. Ce droit qui pouvait être exercé publiquement à l’encontre d’un pouvoir illégitime ou injuste était en effet repensé comme une prérogative déclinée individuellement. Yves-Charles Zarka met l’accent sur cet aspect dans «La mutation du droit de résistance chez Grotius et Hobbes: du droit collectif du peuple au droit de l’individu », in Zancarini, J.-C. (dir.), Le droit de résistance…, op. cit., p. 139–151 Google Scholar.

65 - Sans aucun doute pour Molina, de Lugo, Villalobos, Alfonso Di Vega et Dicastillo.

66 - La méfiance de Mercado quant au recours à un monopole pour en neutraliser un autre est repérable également quelques décennies plus tard dans les perplexités exprimées par le jésuite espagnol Petro de onate, De contractibus onerosis, tomus tertius, Romae, Angelum Bernabo haeredem Manelphij, 1654, disp. Lxvii, p. 139-155, en particulier p. 154. Entretemps, ce que les auteurs de la conspiration antimonopoliste auraient pu obtenir de leur action de résistance aurait pu difficilement être égal à ce que les monopolistes étaient tenus de payer en guise de restitution du préjudice commis. Il était enfin bien peu réaliste de croire que les résistants réussissent à mettre en oeuvre une stratégie de défense calibrée d’une façon suffisamment précise pour que l’aequalitas dans l’échange soit rétablie sans déborder dans l’excès.

67 - Pasqualigo, Zaccaria, Decisiones morales iuxta principia theologica, et sacras…, Verona, Bartholomaeum Merlum, 1641, p. 230–231 Google Scholar.

68 - Ibid., Et similiter est diversa ratio de monupolio: quia monupolium quoque est iniuriosum communitati, et particularibus personis, quae sunt de communitate: et infert moralem vim; ideo est licita defensio contra ipsum: unum autem ex medijs aptis ad defensionem est alterum monupolium contra ipsum; et ideo licet ipsum adhibere, quia vis moralis altera vi morali depellitur.

69 - Sur le rôle du jurisconsulte romain, je renvoie aux importants commentaires de Rodolfo Savelli, « Between Law and Morals: Interest in the Dispute on Exchanges during the 16th Century », in Piergiovanni, V. (éd.), The Courts and the Development of Commercial Law, Berlin, Duncker & Humblot, 1987, p. 39–102, en particulier p. 39-41Google Scholar.

70 - Piotrowski, R., Cartels and Trusts…, op. cit., p. 206–207 et 351-352Google Scholar, fit observer qu’autant Scaccia que Savelli avaient étudié la question de la légitimité du recours à un monopole pour s’opposer à un autre. Cependant, il ne consacra pas une grande attention au problème, résumant en quelques lignes les textes des deux juristes et considérant inopportun d’en relever les origines théologiques.

71 - Scacciae, Sigismundi, Tractatus de commerciis et cambio, Romae, Andreae Brugiotti, 1619, f. 445-447Google Scholar.

72 - Ibid., f. 445.

73 - Ibid., f. 447, Extende quarto, ut quemadmodum venditores mercium monopolijs augent pretium mercium, ita è converso (licet non tàm crebrò accidere consuescat) emptores pretia mercium minuunt,& est monopolium etiam iniquum, ut puta, si in portu, cui pretiosissima navis applicuit, illi, qui emere possent, sibi mutuo promitterent, non emere, nisi tanti, aut si in subhastatione alios ego, ne licitarentur, averterem, ut minoris ego emerem, peccatum profectò est, quod ante restitutionem non remitteretur,& hoc est, quod ait Cic. lib. de offic. non licitatorem venditor, nec qui contra se licitetur, emptor apponat: Quando verò venditores monopolium facerent, tunc iustè emptores, quasi vim vi repellentes, possent convenire inter se, ut nullus, nisi certo pretio emeret, Sot. de iust. & iur. lib. VI., q. II, art. III, col. V in fine, fol. 569.

74 - Sabelli, Marci Antonii, Summa diversorum tractatuum, Parmae, Pauli Monti, 1733, tomus III, Monopolium XXXII, p. 269-270Google Scholar.

75 - Ibid., p. 270, Ubi quid sit monopolium& qualiter eius auctores teneantur ad restitutionem, & etiam qui non sunt auctores non possint accipere pro mercibus pretium auctum ex conventione aliorum, an liceat monopolium monopolio dissolvere.

76 - Pignatelli, Jacobi, Consultationes canonicae, Lugduni, Gabrielis et Samuelis de Tournes, 1717, tomus X, p. 75–85 Google Scholar.

77 - Ibid., p. 85.

78 - Ibid., In electione licere uti subornatione contra subornationem affirmat Villalobos. tom. 2 summ. tract. 37. diffic. 30 n. 5. Unde per ipsum licebit adhibere numera, preces, promissiones aliaque huiusmodi in ordinem ad subornandum electores, quando scio ab aliis adhiberi, quia nimirum licet vim vi repellere, & monopolium alio monopolio dissolvere.

79 - Ibid., Est pariter diversa ratio de monopolio. Quia monopolium quoque est injuriosum communitati, & particularibus personis, quae sunt de communitate, ac infert moralem vim, idéoque est licita defensio contra ipsum. Unum autem ex mediis aptis ad defensionem est alterum monopolium contra ipsum, & ideò licet ipsum adhibere, qui vis mortalis, altera vi morali depellitur.

80 - Hirschman, Albert O., Les passions et les intérêts. Justifications politiques du capitalisme avant son apogée, trad. par Andler, P., Paris, PUF, [1977] 1980 Google Scholar; Rosanvallon, Pierre, Le capitalisme utopique. Critique de l’idéologie économique, Paris, Éd. du Seuil, 1979 Google Scholar; Larrère, Catherine, L’invention de l’économie au XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1992 CrossRefGoogle Scholar; Perrot, Jean-Claude, Une histoire intellectuelle de l’économie politique, XVIIe-XVIIIe siècle, Paris, Éd. de l’EHESS, 1992 Google Scholar.

81 - Guerreau, Alain, « Avant le marché, les marchés: en Europe, XIIIe-XVIIIe siècle (note critique) », Annales HSS, 56-6, 2001, p. 1129–1175 Google Scholar; Margairaz, Dominique et Minard, Philippe, « Le marché dans son histoire», Revue de synthèse, 127-2, 2006, p. 241–252 CrossRefGoogle Scholar.

82 - Thompson, Edward P., « The Moral Economy of the English Crowd in the Eighteenth Century », Past & resent, 50, 1971, p. 76–136 CrossRefGoogle Scholar; Id., « The Moral Economy Reviewed », Customs in Common: Studies in Traditional Popular Culture, New York, The New York Press, 1991, chap. IV, p. 259-351.

83 - Pas seulement en Italie; un indice nous permet de penser qu’un tel emprunt a également été effectué dans d’autres espaces: de Reyger, Arnoldi, Thesauri juris locupletissimi, Francofurti & Lipsiae, Esaiae Felgibell, [1616] 1667, tomus II (editio tertia), col. 351Google Scholar.