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Published online by Cambridge University Press: 11 October 2017
page 284 note 1. C. Laplatte, Les Travaux et les jours de la Cour d'Appel de Calmar avant 1870 (Repue Juridique d'Alsace et de Lorraine, 1953, p. 57).
page 284 note 2. I, La Révolution et l'égalité civile, Paris, Recueil Sirey, 1953 ; in-8°, vm-278 pages. Index, en particulier, des institutions, décrets, lois et ordonnance ; chronologie.
page 284 note 3. La note 2 de la page 205 se trouve répétée à la page 222 (note 7). Page 87, note 4, lire P. de Vaissière ; page 97, Roederer, au lieu de Rederer ; — on trouve l'orthographe essort (p. 35), rejettaient (p. 38), Guyanne (p. 36, 37) ; enfin p. 226, lire : mars 1793 (au lieu de 1790).
page 285 note 1. Le Droit hospitalier de la Révolution et de l'Empire (Publications de l'Université de la Sarre), Paris, Recueil Sirey, 1954 ; in-8°, 458 pages. Index onomastique. L'auteur annonce une bibliographie « exhaustive » des sources hospitalières et des travaux consacrés aux établissements charitables. Il a consulté non seulement les Archives nationales (F 15) et les Archives de l'Assistance publique, mais encore et surtout les Archives étrangères. Page 339, note 10, lire Pariset (et non Parizet) ; page 371, note 1, Mirot (et non Mirol)…. Aux références surabondantes, ne figurent pas, sauf erreur, A. Cottez, Un Fermier général sous le Consulat et l'Empire, L'Octroi de Lyon (1938), ni la thèse de l'abbé Moulard (1930) sur le comte Camille de Tournon, t. II (La Préfecture de Rome).
page 285 note 2. Ou encore : « L'histoire économique des hôpitaux révolutionnaires mériterait une étude approfondie. » (Page 62, note 37.) Ce qui nous change heureusement d'une « habile narration » (page 31, note 98) consacrée à l'Hôpital général de Paris, négligeant les hospitalisés, comme nous l'avons souligné (Annales, 1954, p. 279).
page 286 note 1. A propos de la Catalogne, pour ne citer qu'un exemple, le décret du 26 janvier 1812 n'entraîna pas l'annexion (contrairement à l'opinion de Juan Mercader Riba), le statut des quatre départements alors créés fut défini par le décret du 2 février suivant (inédit, publié en appendice, p. 424-428), qui ne vise que l'organisation administrative ; ainsi le senatus-consulte de réunion ne fut jamais publié (p. 412). Inexacte et incomplète est la carte du Grand Empire en 1812 publiée par J. Godechot, Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire (1951), p. 592, selon J. Imbert (p. 396, note 10).
page 287 note 1. Voir encore une utile mise au point sur la résistance protestante dans la Sarre, p. 316-319.
page 287 note 2. Ge département fut pendant plus d'un an soumis au contrôle du Baron d'Alphonse, intendant de l'Intérieur en Hollande (ci-dessous) et les décrets le concernant traduisent l'imprécision des visées impériales (p. 313, note 6). Seule Munster connut une application effective du régime français.
page 287 note 3. M. Imbert souligne le rôle des Conseils qui, sous divers noms, furent établis pour assurer la promulgation des lois françaises et créer les organes d'exécution. Il envisage le régime particulier de Turin et Gênes, où les mesures furent calquées sur les institutions parisiennes (peut-être par le truchement de Lyon), de Rome aussi, où de Gerando (qu'on retrouve en Espagne) institua une « organisation unique ». Il signale les répercussions du blocus sur les finances hospitalières. Il fait encore remarquer qu'A. Fugier ﹛Napoléon et l'Italie, 1947) n'aborde pas les problèmes de droit public posés par l'incorporation. Napoléon n'aurait d'ailleurs eu qu'« à Sainte-Hélène l'idée d'une unité intégrale » de l'Italie.