C'est avec un vif plaisir qu'en février 1959, à la demande du directeur de l'enseignement au sein de la Prison nationale d'Oslo (Botsfengselet), j'acceptai de faire un exposé sur la Croix-Rouge, agrémenté d'un film et suivi d'un entretien public, dans le cadre d'un cours de sciences sociales donné aux prisonniers.

Je commençai par dire à mes auditeurs que le fondateur de la Croix-Rouge, Henry Dunant, avait visité la prison de Genève dans sa jeunesse; il faisait la lecture aux prisonniers et leur apportait le réconfort d'un contact humain.

L'action en faveur de la paix resta longtemps en dehors non pas des préoccupations de la Croix-Rouge, mais de son programme d'action. Cependant, après la première guerre mondiale, la Croix-Rouge Internationale, partageant l'espoir des peuples, déclara que non contente de travailler en temps de paix, elle voulait désormais travailler aussi pour la paix. Depuis lors, presque toutes les Conférences internationales de la Croix-Rouge ont adopté des résolutions relatives à la contribution que la Croix-Rouge peut apporter à cette noble cause.

L'Espagne, comme tous les pays d'Europe qui possèdent une longue histoire et une tradition culturelle, a contribué à la naissance et à l'évolution du droit humanitaire de la guerre. Et, comme pour chaque pays, on trouve, dans son apport, des particularités qui constituent, si l'on considère l'ensemble, quelque chose d'original. Certaines anticipations sont devenues plus tard une réalité commune à tous.

Nous essaierons de décrire ici, dans leurs grandes lignes, quelquesunes de ces particularités.

La Revue Internationale a publié, l'an dernier, un article du général-major médecin E. Evrard sur la protection juridique des transports aériens sanitaires en temps de guerre. Nous sommes heureux de reproduire aujourd'hui le texte d'un rapport préliminaire présenté pour la Ve session de la Commission médico-juridique de Monaco. Car des études doivent être poursuivies dans ce domaine où les dispositions du droit international sont actuellement insuffisantes (Réd.).

Il y a quelque temps, le Comité international de la Croix-Rouge suggéra à la Commission Médico-Juridique de Monaco d'étudier l'importante question des critères du traitement humain dû aux personnes privées de liberté pour des raisons ne relevant pas du droit pénal ordinaire. II s'agissait de combler une lacune sous la forme d'un guide fixant les principes destinés a regler, d'une manière humaine, la détention.

Poursuivant un effort d'un réel intérêt pour adapter aux circonstances actuelles certains textes de droit international, la Fédération mondiale des anciens combattants réunissait à Paris, en février 1967, un groupe consultatif d'experts dont faisait partie M. C. Pilloud, directeur au CICR. Or, une étude très intéressante du Dr W.J. Ford, des Pays-Bas, était présentée à cette occasion, et elle a grandement facilité les discussions. Grê;ce à l'amabilité de son auteur, et avec l'accord de la FMAC, la Revue internationale est heureuse d'en publier, à titre documentaire, les parties principales.

La Croix-Rouge canadienne commémore cette année le vingtième anniversaire de la fondation de son Service national de transfusion sanguine. Ce fut en février 1947, en effet, que fut ouvert, à Vancouver (Colombie britannique), le premier Centre Croix-Rouge, sur le modèle duquel seize centres analogues allaient être créés, dans tout le Canada, au cours des quinze années qui suivirent. Et le Service de transfusion sanguine de la Croix-Rouge canadienne devint véritablement national lors de l'ouverture d'un centre dans la ville de Québec, en 1961.

La jurisprudence est indispensable lors de l'examen de la position des partisans dans le droit des gens. Les jugements qui, dans le cadre de cette étude, présentent le plus grand intérêt sont exposés ci-dessous.

«The Hostages Trial»

Les autorités militaires dans la zone américaine en Allemagne ont créé des tribunaux en vue du jugement des criminels de guerre. Le jugement rendu par le Tribunal militaire américain No V dans le «Hostages Trial» concerne en grande partie le statut juridique des membres de la Résistance. Le procès était intenté contre le maréchal Wilhelm List et d'autres.

M. Jacques Chenevièere a publié récemment un ouvrage où il évoque maints souvenirs, relatifs notamment à sa vie d'écrivain. En outre, il consacra une grande part de son temps et de ses forces à l'œuvre du Comité international de la Croix-Rouge. Il a done pu faire revivre, en témoin actif, diverses périodes qui furent essentielles dans l'histoire du CICR.

Avec l'aimable autorisation de l'éditeur, nous reproduisons des pages qui ont trait à la première guerre mondiale. (Réd.)

Dans sa livraison d'août 1966, la Revue internationale a déjà mentionné les démarches entreprises par le CICR — à l'occasion du conflit du Vietnam — concernant le Protocole de Genève du 17 juin 1925. Celui-ci prohibe l'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques. Il nous semble utile d'en rappeler ici les termes:

Les plénipotentiaires soussignés, au nom de leurs Gouvernements respectifs:

Considérant que l'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires, ainsi que de tous liquides, matières ou procédés analogues, a été à juste titre condamné par l'opinion générale du monde civilisé,

Considérant que l'interdiction de cet emploi a été formulée dans des traités auxquels sont Parties la plupart des Puissances du monde,

Dans le dessein de faire universellement reconnaître comme incorporée au droit international cette interdiction, qui s'impose également à la conscience et à la pratique des nations,

Déclarent:

Que les Hautes Parties Contractantes, en tant qu'elles ne sont pas déjà Parties à des traités prohibant cet emploi, reconnaissent cette interdiction, acceptent d'étendre cette interdiction d'emploi aux moyens de guerre bactériologiques et conviennent de se considerer comme liées entre elles aux termes de cette declaration.

Nous examinons dans ce qui suit le statut reconnu au cours des guerres à des combattants qui ne faisaient pas partie des forces régulières.

La Guerre des Boers (1899–1902)

Au cours de cette guerre, les troupes britanniques étaient confrontées avec les Boers qui s'étaient formés en commandos. Ils étaient sous le commandement de personnes désignées par le gouvernement, vêtus ou non d'un uniforme et portaient ouvertement les armes. Selon Spaight, les Boers respectèrent les lois et coutumes de la guerre. Selon des informations provenant tant des forces britanniques que des Boers, on est forcé de conclure que ces derniers étaient traités comme prisonniers de guerre, à la condition qu'ils aient été faits prisonniers avant le moment de la proclamation de l'annexion des républiques Boers. Les autorités britanniques considéraient qu'après l'annexion, les combattants ne pouvaient plus être considérés comme combattants réguliers, mais uniquement en tant que rebelles.